{"id":1022,"date":"2022-03-27T12:29:21","date_gmt":"2022-03-27T12:29:21","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cosmetic-equipment.it\/conditions-generales-de-vente\/"},"modified":"2024-04-26T16:22:34","modified_gmt":"2024-04-26T16:22:34","slug":"conditions-generales-de-vente","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.cosmetic-equipment.it\/fr\/conditions-generales-de-vente\/","title":{"rendered":"CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE"},"content":{"rendered":"\t\t
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CONDITIONS G\u00c9N\u00c9RALES DE VENTE<\/h3>\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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AVANT-PROPOS<\/h3>\r\nLes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s’appliquent int\u00e9gralement \u00e0 chaque commande et \u00e0 toutes nos ventes, sauf stipulation contraire, qui doit \u00eatre expresse et \u00e9crite par notre Soci\u00e9t\u00e9. L’envoi ou la remise de tout ordre d\u2019achat par l’acheteur \u00e0 notre Soci\u00e9t\u00e9 implique l’acceptation int\u00e9grale et sans r\u00e9serve par celui-ci des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente de notre Soci\u00e9t\u00e9, m\u00eame s’il n’y a pas souscrit. Ces conditions g\u00e9n\u00e9rales sont publi\u00e9es sur nos sites internet ( https:\/\/www.taskitaly.it\/fr\/<\/a> et https:\/\/www.cosmetic-equipment.it\/fr\/<\/a> ), et chaque formulaire de confirmation de commande indique comment les t\u00e9l\u00e9charger. Elles sont donc r\u00e9put\u00e9es connues de tous les acheteurs.\r\n

1) D\u00c9FINITIONS<\/strong><\/h3>\r\n1.1 Aux fins des pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente (ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9es \u00ab Conditions de Vente \u00bb), les termes suivants ont la signification qui leur est attribu\u00e9e ci-apr\u00e8s :\r\n\u00ab Task Italy : Task Italy Srl, dont le si\u00e8ge social est situ\u00e9 \u00e0 Via Spalto Nord 65-67 – 14049 Nizza Monferrato (AT);\r\n\u00ab Client \u00bb : toute soci\u00e9t\u00e9, organisme ou entit\u00e9 juridique qui ach\u00e8te des produits commercialis\u00e9s par Task Italy ;\r\n\u00ab Produits \u00bb : tous les biens, machines ou composants individuels de ceux-ci, commercialis\u00e9s par Task Italy ;\r\n\u00ab Offre(s) \u00bb : chaque devis ou offre relative aux Produits transmis par Task Italy au Client ;\r\n\u00ab Vente \u00bb : chaque contrat d\u2019achat et vente conclu entre Task Italy et le Client ;\r\n\u00ab Marques commerciales \u00bb : toutes les marques dont Task Italy est propri\u00e9taire ou titulaire de licence.\r\n

2) VALIDIT\u00c9 DES CONDITIONS DE VENTE<\/h3>\r\n2.1 Les pr\u00e9sentes Conditions de Vente s’appliquent \u00e0 toutes les Ventes de Produits, sauf d\u00e9rogation expresse convenue par \u00e9crit entre Task Italy et le Client. Task Italy ne sera pas li\u00e9e par les conditions g\u00e9n\u00e9rales d’achat du Client, m\u00eame dans l’hypoth\u00e8se o\u00f9 il y est fait r\u00e9f\u00e9rence, ou qu’elles soient contenues dans les commandes ou dans toute autre documentation provenant du Client, sauf accord pr\u00e9alable et \u00e9crit de Task Italy \u00e0 l’application de celles-ci.\r\n2.2 Task Italy se r\u00e9serve le droit de modifier, d’int\u00e9grer ou d’\u00e9liminer les dispositions contenues dans les pr\u00e9sentes Conditions de Vente : ces modifications et\/ou int\u00e9grations seront appliqu\u00e9es aux Clients \u00e0 partir du trenti\u00e8me jour apr\u00e8s la communication de la variation.\r\n2.3 Le Client, avec l’acceptation des propositions d’achat de Task Italy, et plus en g\u00e9n\u00e9ral dans tous les cas o\u00f9 il conclut un contrat d\u2019achat et vente avec Task Italy, ind\u00e9pendamment des modalit\u00e9s et de la forme de l’acceptation, et \u00e0 l’exception d’\u00e9ventuelles d\u00e9rogations convenues par \u00e9crit, accepte inconditionnellement et s\u2019oblige \u00e0 respecter dans ses relations avec Task Italy les Conditions de Vente, en d\u00e9clarant avoir lu et accept\u00e9 toutes les indications qui lui sont fournies.\r\n2.4 Les pr\u00e9sentes Conditions de Vente s’appliquent, dans la mesure o\u00f9 elles sont compatibles, \u00e0 tous les accords commerciaux stipul\u00e9s par Task Italy, ind\u00e9pendamment de leur qualification et leur d\u00e9nomination.\r\n

3) STIPULATION DU CONTRAT DE VENTE<\/h3>\r\n3.1 La Vente sera consid\u00e9r\u00e9e comme conclue lorsque Task Italy enverra au Client une confirmation de commande \u00e9crite (cette confirmation peut \u00eatre envoy\u00e9e par e-mail ou par tout autre moyen t\u00e9l\u00e9matique) qui est conforme aux termes et conditions de l’Offre accept\u00e9e par le Client\r\n3.2 Les ventes ne peuvent \u00eatre annul\u00e9es ou modifi\u00e9es par le Client sans le consentement \u00e9crit de Task Italy.\r\n3.3 Les variations ou modifications apport\u00e9es par le Client aux offres ne sont pas valables et contraignantes pour Task Italy si elles ne sont pas express\u00e9ment et individuellement accept\u00e9es par Task Italy.\r\n3.4 Les modifications de l’Offre accept\u00e9e par le Client apport\u00e9es par Task Italy dans la confirmation de la commande seront consid\u00e9r\u00e9es comme accept\u00e9es par le Client, s’il ne notifie pas son d\u00e9saccord dans les trois jours ouvrables \u00e0 compter de la r\u00e9ception de la confirmation de la commande ; dans ce cas, la Vente sera conclue apr\u00e8s le d\u00e9lai indiqu\u00e9 ci-dessus.\r\n

4) D\u00c9LAIS DE LIVRAISON<\/h3>\r\n4.1 Les D\u00e9lais de livraison sont indicatifs et ne constituent pas des conditions essentielles au sens de l’art. 1457 Code Civ.\r\n\r\n4. 2 Quoi qu\u2019il en soit, Task Italy d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de retards ou de non-livraison imputables \u00e0 des circonstances hors de son contr\u00f4le, telles que, \u00e0 titre d’exemple seulement : a) – la fourniture de donn\u00e9es techniques inad\u00e9quates ou impr\u00e9cises par le Client, ou les retards de ce dernier dans la transmission \u00e0 Task Italy d\u2019informations et de donn\u00e9es n\u00e9cessaires \u00e0 l’exp\u00e9dition des Produits ; b) – les difficult\u00e9s \u00e0 s\u2019approvisionner en composants et\/ou en machines commercialis\u00e9s par les entreprises productrices pour des causes non pr\u00e9visibles par Task Italy au moment de la stipulation de la vente ; c) – les gr\u00e8ves partielles ou totales, l\u2019absence d’\u00e9lectricit\u00e9, les catastrophes naturelles, les mesures impos\u00e9es par les autorit\u00e9s publiques, les difficult\u00e9s de transport, les causes de force majeure telles que les maladies, les \u00e9pid\u00e9mies, les troubles politiques, etc.\r\n\r\n4.3 La survenance de l’un des \u00e9v\u00e9nements \u00e9num\u00e9r\u00e9s ci-dessus ne donne pas le droit au Client de r\u00e9clamer des dommages et int\u00e9r\u00eats et\/ou des indemnit\u00e9s de quelque nature que ce soit.\r\n\r\n4.4 La livraison des produits peut \u00eatre suspendue suite \u00e0 des modifications des conditions financi\u00e8res du Client, conform\u00e9ment \u00e0 l’art. 1461 Code Civ.\r\n\r\n4.5 Le Client est tenu d’accepter la livraison des fournitures, de v\u00e9rifier au pr\u00e9alable l’accessibilit\u00e9 des moyens de transport au lieu de livraison, de garantir ou d’obtenir les autorisations pour l’entr\u00e9e et le d\u00e9chargement des fournitures et de pr\u00e9parer une zone appropri\u00e9e pour le positionnement du Produit.\r\n\r\n4.6 Dans tout autre cas de retard de la livraison, le Client doit notifier une communication \u00e9crite \u00e0 Task Italy, en indiquant \u00e0 cette derni\u00e8re un d\u00e9lai p\u00e9remptoire, non inf\u00e9rieur \u00e0 30 jours, pour la livraison du Produit.\r\n\r\n4.7 Sauf en cas de dol ou de faute lourde, Task Italy ne peut \u00eatre tenu responsable des dommages d\u00e9rivant et\/ou li\u00e9s au retard de la livraison.\r\n

5) PRIX ET D\u00c9LAIS DE PAIEMENT<\/h3>\r\n5.1 Les prix seront d\u00e9termin\u00e9s d\u2019une fois \u00e0 l\u2019autre en fonction des demandes et des besoins du Client, en tenant \u00e9galement compte des variations des co\u00fbts des mati\u00e8res premi\u00e8res et des co\u00fbts de production des entreprises fournissant les composants et les machines.\r\n\r\n5.2 Les prix, sauf indication sp\u00e9cifique contraire, s’entendent comme se rapportant uniquement aux Produits, et ne comprennent pas la TVA ou les taxes, ni les imp\u00f4ts, droits, contributions de toute sorte et nature qui sont \u00e0 la charge du Client, conform\u00e9ment \u00e0 la r\u00e9glementation en vigueur dans le Pays de destination.\r\n\r\n5.3 Les paiements, sauf accord contraire, doivent \u00eatre effectu\u00e9s en euros selon les d\u00e9lais et les modalit\u00e9s de paiement convenues dans chaque contrat. \u00c0 d\u00e9faut d’indication expresse, toutes les sommes indiqu\u00e9es et dues par le Client doivent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme imm\u00e9diatement exigibles au moment de la r\u00e9alisation de la vente ; sauf indication contraire, les d\u00e9lais de paiement sont r\u00e9put\u00e9s essentiels.\r\n\r\n5.4 Le non-paiement dans le d\u00e9lai convenu d’une fourniture donnera \u00e0 Task Italy le droit de suspendre la livraison de tout autre Produit achet\u00e9 par le Client, et de r\u00e9silier tout contrat ult\u00e9rieur sans encourir aucune p\u00e9nalit\u00e9, avec le droit de demander le remboursement des d\u00e9penses engag\u00e9es pour la fourniture des Produits command\u00e9s par le Client.\r\n\r\n5.5 Le Client ne peut en aucun cas suspendre ou retarder le paiement conform\u00e9ment \u00e0 l’art. 1462 Code Civ. ; en cas de non-paiement dans le d\u00e9lai convenu Task Italy aura le droit de demander le paiement des int\u00e9r\u00eats moratoires en vertu du D.L\u00e9g. 231\/2002.\r\n\r\n5.6 Si un paiement \u00e9chelonn\u00e9 a \u00e9t\u00e9 convenu, en cas de r\u00e9siliation du contrat pour des raisons imputables au Client, Task Italy aura le droit de conserver les acomptes d\u00e9j\u00e0 per\u00e7us, sans pr\u00e9judice de l’indemnisation de tout dommage suppl\u00e9mentaire subi.\r\n

6) R\u00c9SERVE DE PROPRI\u00c9T\u00c9<\/h3>\r\nSauf accord contraire, le moment du transfert de propri\u00e9t\u00e9 des Produits de Task Italy au Client est le moment du paiement int\u00e9gral des montants \u00e9tablis dans le contrat de Vente.\r\n

7) V\u00c9RIFICATION DE LA NATURE ET DE LA QUALIT\u00c9 DES PRODUITS<\/h3>\r\nTout d\u00e9faut et\/ou non-conformit\u00e9 des Produits livr\u00e9s au client doit \u00eatre signal\u00e9 par \u00e9crit \u00e0 Task Italy dans les huit jours \u00e0 compter de la livraison ; si la r\u00e9clamation n’est pas communiqu\u00e9e dans le d\u00e9lai susmentionn\u00e9, les Produits seront consid\u00e9r\u00e9s comme conformes \u00e0 ceux command\u00e9s par le client, ce qui constitue une renonciation implicite \u00e0 l’action de garantie en vertu de l\u2019art. 1490 et suiv. Code Civ., sauf ce qui est convenu au point suivant.\r\n

8) GARANTIE<\/h3>\r\n8.1 Si le Client le demande, Task Italy garantira que les Produits sont exempts de vices et de d\u00e9fauts, et qu’ils fonctionnent parfaitement, pendant la p\u00e9riode de garantie reconnue \u00e0 Task Italy par les producteurs\/fournisseurs des composants et des machines commercialis\u00e9es.\r\n\r\n8.2 La garantie ne s’applique pas aux Produits dont les d\u00e9fauts sont dus \u00e0 une utilisation n\u00e9gligente ou incorrecte de la part du Client ; en particulier, la garantie ne s’applique pas aux \u00e9ventuels vices et d\u00e9fauts des composants \u00e9lectriques et\/ou \u00e9lectroniques des machines, lorsque les vices sont dus \u00e0 des fluctuations de tension ou \u00e0 une mauvaise utilisation de la part du Client, sans respecter les instructions donn\u00e9es par le fabricant des machines.\r\n\r\n8.3 Les composants et\/ou les machines qui font l’objet de la r\u00e9clamation doivent \u00eatre imm\u00e9diatement envoy\u00e9s \u00e0 Task Italy, ou \u00e0 tout autre endroit que Task Italy indiquera d\u2019une fois \u00e0 l\u2019autre, aux frais et d\u00e9penses support\u00e9s par le Client, sauf accord contraire entre les parties, afin de permettre \u00e0 Task Italy d’effectuer les contr\u00f4les n\u00e9cessaires. Task Italy s’engage \u00e0 effectuer le remplacement du composant, ou la r\u00e9paration de la machine dans les plus brefs d\u00e9lais, de mani\u00e8re compatible avec les d\u00e9lais demand\u00e9s pour la r\u00e9paration ou le remplacement par la soci\u00e9t\u00e9 productrice de la machine ou du composant ; les frais d’envoi des composants de remplacement sous garantie sont \u00e0 la charge du Client.\r\n\r\n8.4 En tout \u00e9tat de cause, le droit du Client \u00e0 une indemnisation pour dommages sera limit\u00e9 \u00e0 un montant maximum \u00e9gal \u00e0 la valeur des Produits pr\u00e9sentant des vices ou d\u00e9fauts.\r\n

9) CLAUSE R\u00c9SOLUTOIRE EXPRESSE<\/h3>\r\nTask Italy aura le droit de r\u00e9silier, conform\u00e9ment de l’art. 1456 du code civ., \u00e0 tout moment par le biais d’une communication \u00e9crite \u00e0 envoyer au Client, la Vente en cas d’inex\u00e9cution par le Client des obligations pr\u00e9vues par les articles 4.5 ; 5.3 ; 5.4 des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.\r\n

10) COMMUNICATIONS<\/h3>\r\nTous les avis, demandes, r\u00e9clamations et autres communications doivent \u00eatre adress\u00e9s par \u00e9crit \u00e0 Task Italy uniquement par courrier \u00e0 l’adresse suivante: info@taskitaly.com<\/a>\r\n

11) DOMICILE L\u00c9GAL, TRIBUNAL COMP\u00c9TENT, LOI APPLICABLE<\/h3>\r\n11.1 Task Italy est juridiquement domicili\u00e9e \u00e0 son si\u00e8ge social.\r\n\r\n11.2 Tous les litiges d\u00e9coulant du pr\u00e9sent contrat, de son interpr\u00e9tation et de son ex\u00e9cution, seront de la comp\u00e9tence exclusive du Tribunal d’Asti.\r\n\r\n11.3 Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente et chaque Vente seront r\u00e9gies par la loi italienne, \u00e0 l’exclusion de l’application de la Convention de Vienne sur la Vente de biens mobiliers et des r\u00e8gles de droit international priv\u00e9 qui identifient une loi applicable diff\u00e9rente de la loi italienne.\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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AVANT-PROPOS Les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente s’appliquent int\u00e9gralement \u00e0 chaque commande et \u00e0 toutes nos ventes, sauf stipulation contraire, qui doit \u00eatre expresse et \u00e9crite par notre Soci\u00e9t\u00e9. L’envoi ou la remise de tout ordre d\u2019achat par l’acheteur \u00e0 notre Soci\u00e9t\u00e9 implique l’acceptation int\u00e9grale et sans r\u00e9serve par celui-ci des conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"_monsterinsights_skip_tracking":false,"_monsterinsights_sitenote_active":false,"_monsterinsights_sitenote_note":"","_monsterinsights_sitenote_category":0,"footnotes":""},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cosmetic-equipment.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1022"}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cosmetic-equipment.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cosmetic-equipment.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cosmetic-equipment.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cosmetic-equipment.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1022"}],"version-history":[{"count":3,"href":"https:\/\/www.cosmetic-equipment.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1022\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1051,"href":"https:\/\/www.cosmetic-equipment.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1022\/revisions\/1051"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cosmetic-equipment.it\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1022"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}